Mentions légales
6.K est à votre disposition pour toutes remarques ou suggestions.
Gestion Editoriale
6.K 27 Rue Benjamin Franklin CS 40105 - 85003 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - Tél. 33 (0) 2 51 36 82 64 - Fax 33 (0) 2 51 36 83 83
Directeur de la publication
Christophe RABILLER
Site réalisé par :
UPMOTION: Agence Web Vendée /Création de site internet Vendée
Adresse Mail : contact[at]up-motion.fr
Site web : www.up-motion.fr
Hébergement :
Medialibs pour l'agence UPMOTION
Siège social : Nantil - Bât. A Nord - 1 rue Célestin Freinet 44200 NANTES
SIRET : 480 609 510 00031
Contact : 02-41-19-19-92
Droits et devoirs des utilisateurs
Les informations diffusées sur le site www.6K.com sont la propriété de 6.K. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord de 6.K. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif. En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
Données personnelles
Conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , ce site a été déclaré auprès de la CNIL (déclaration n°1609419 v0). Textes légaux (disponibles sur le site web de la CNIL : www.cnil.fr ) Loi nº78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés, Délibération de la CNIL nº 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d'une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques, Loi nº 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.
Liens
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, elle doit faire l'objet d'une autorisation de 6.K qui peut être sollicitée directement auprès de l'administrateur du site. L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de 6.K, et, s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine de 6.K sur le document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens. De même, 6.K a sollicité par écrit l'autorisation de créer des liens vers son site de la part de tous les serveurs indiqués : les informations restent la propriété pleine et entière de ces serveurs et ne sauraient engager la responsabilité de la société de quelconque manière.
Droit applicable
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.